Ecole Primaire Publique Jacques-Yves Cousteau - MACHECOUL-SAINT-MEME

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Le règlement intérieur

Ce présent règlement doit permettre à tous les membres de la communauté éducative de passer la meilleure année scolaire possible en exerçant de manière responsable leurs droits et devoirs respectifs. Il a été établi conformément aux textes en vigueur (Code de l’Éducation et Règlement départemental) et voté en Conseil d’école le 29/06/2019. Il est révisé annuellement.

Il est téléchargeable entièrement ici.